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L'Assemblée Générale Ordinaire de l'association aura lieu le 12 novembre 2021.
 

Pour préparer au mieux cette AG vous trouverez ci-dessous :

1) la convocation adressée à tous les adhérents à jour de leur cotisation 2021 au 12 novembre 2021

2) les propositions de modifications des statuts qui seront proposées, débattues et présentées au vote lors de l'Assemblée Générale  :
- en noir dans le document : ce qui ne change pas ;
en rouge les textes actuels faisant l'objet d'une proposition de modification ;
en bleu les textes d'articles proposés en lieu et place des articles actuels 

3) la liste des candidats au Conseil d'Administration de l'association

4) Modèle de lettre de procuration
 

Convocation AG

Franche-Comté Engagement Leucémie
COP'S
56, Chemin des Montarmots
25000 BESANCON

À Besançon, le 22 octobre 2021


Objet : Convocation à l’assemblée générale ordinaire du 12 Novembre 2021


Madame, Monsieur,
Nous avons l’honneur de vous inviter à participer à l’assemblée générale ordinaire de l’association "Franche-Comté Engagement Leucémie".

Celle-ci aura lieu :
le 12 Novembre 2021 à partir de 19h00 heures
au siège de l'association, à l’adresse suivante :
                                         COP'S
                       56, Chemin des Montarmots
                              25000 BESANCON


Les délibérations porteront sur l’ordre du jour suivant :
              - Présentation du rapport moral (Alex Chouffe) ;
              - Présentation du rapport d’activité (Brice Alfonseda - Thierry Dornier) ;
              - Présentation du budget de l’association pour l’exercice en cours (Christophe Will) ;
              - Modifications des statuts (Thierry Champenois) ;
              - Election des membres du Conseil d’Administration ;
              - Questions diverses.


Nous vous rappelons que conformément aux dispositions des statuts  :
Le droit de participer à l’assemblée est réservé aux seuls membres de l'association à jour de leur cotisation à la date de l'Assemblée Générale (12 Novembre 2021)

Votre présence à cette assemblée générale est nécessaire.
En cas d’empêchement, vous avez la possibilité de vous faire représenter par un mandataire de votre choix, muni d’un pouvoir régulier.
Vous trouverez un modèle de lettre de procuration ci-dessous.

Conformément à la législation en vigueur, le nombre de pouvoirs n'est pas limité.
www.assistant-juridique.fr/procuration_association.jsp
Veuillez compléter et signer le document avant de le transmettre à votre mandataire.
Tous les pouvoirs sont obligatoirement déposés au siège social de l’association au plus tard le 12 Novembre 2021 avant 19h00.

Pour préparer cette assemblée générale ordinaire, vous trouverez ci-dessous les documents nécessaires à votre information et à vos prises de décisions :
1) Le projet de modification des statuts ;
2) La liste des candidats au conseil ;


Dans le cadre des mesures sanitaires en vigueur, il est important que nous connaissions par avance le nombre de participants à cette AG. En conséquence nous vous invitons à nous informer de votre présence par le biais du formulaire "contact" du site Internet 

Comptant sur votre présence, nous vous prions d’agréer Madame, Monsieur, cher adhérent, l’assurance de nos respectueuses salutations.

Alexandre CHOUFFE
Président Franche-Comté Engagement Leucémie

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STATUTS DE L'ASSOCIATION

« FRANCHE-COMTÉ ENGAGEMENT LEUCÉMIE »


 


 

Article 1

Il est fondé entre adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 aout 1901, ayant pour titre « FRANCHE-COMTÉ ENGAGEMENT LEUCÉMIE »


Article 2

Cette association a pour but de promouvoir et développer toute forme d'action contre les maladies graves du système sanguin (type leucémies...), de participer à l'organisation de toute manifestation en faveur du don de moelle osseuse et de toute autre action afférente au combat contre les maladies graves du système sanguin (type leucémies...).
 

Article 3 - Siège social

Le siège social est fixé à : 56, Chemin des Montarmots - 25000 BESANCON

Il pourra être transféré par simple décision du conseil d'administration.
La ratification par assemblée générale sera nécessaire.


Article 4 - composition de l'association

L'association se compose de :

a) membre(s) d'honneur

b) membres bienfaiteurs

c) membres actifs ou adhérents
 

Article 5 – Admission

Pour faire partie de l'association, il faut être agréé par le bureau qui statue, lors de chacune de ses réunions, sur les demandes d'admissions présentées.
 

Article 6 – Radiations

La qualité de membre se perd par :

a) la démission

b) le décès

c) la radiation prononcée par le conseil d'administration pour non paiement de la cotisation ou pour motif grave, l'intéressé ayant été invité par lettre recommandée à se présenter devant le bureau pour fournir ses explications.

Article 6 – Radiations

La qualité de membre se perd par :

a) la démission

b) le décès

c) la radiation prononcée par le conseil d'administration
     1) pour non paiement de la cotisation 

     2) pour motif grave, l'intéressé ayant été invité par lettre recommandée à se présenter devant le bureau pour fournir ses explications.
 

Article 7 - ressources

Les ressources de l'association comprennent :

1° le montant des droits d'entrée et des cotisations

2° Les subventions de l'Etat, des Régions, des Départements, des Communautés de Communes, des établissements publics et privés

3° des ressources créées à titre exceptionnel, s'il y a lieu, avec l'agrément de l'autorité compétente

4° des dons par des membres ou associations bienfaiteurs

5° de toute ressource autorisée par les lois et les règlements en vigueur
 

Article 7 - ressources

Les ressources de l'association comprennent :

1) Le montant des cotisations

2) Les subventions de l'Etat, des Régions, des Départements, des Communautés de Communes, des établissements publics et privés...

3) Les ressources créées à titre exceptionnel, s'il y a lieu, avec l'agrément de l'autorité compétente

4) Les dons par des membres ou associations bienfaiteurs

5) Toute ressource autorisée par les lois et les règlements en vigueur


 

Article 8 – Conseil d'administration

L'association est dirigée par un conseil de membres, élus pour une année par l'assemblée générale.
Les membres sont rééligibles.

Le conseil d'administration choisit parmi ses membres, au scrutin secret, un bureau

composé de :

1° un président

2° un ou plusieurs vice-présidents

3° un secrétaire et, s'il y a lieu, un secrétaire adjoint

4° un trésorier et, s'il y a lieu, un trésorier adjoint.

Le conseil étant renouvelé chaque année par moitié.

En cas de vacances, le conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres.
Il est procédé à leur remplacement définitif à la plus prochaine assemblée générale.

Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l'époque ou devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés.

Article 8 – Conseil d'administration

L'association est dirigée par un conseil d'administration de huit membres, élus pour deux années par l'Assemblée Générale Ordinaire annuelle.
Les membres sont rééligibles.

Le conseil d'administration choisi parmi ses membres, au scrutin secret, un bureau composé de :

1) un président

2) un ou plusieurs vice-présidents

3) un secrétaire et, s'il y a lieu, un secrétaire adjoint

4) un trésorier et, s'il y a lieu, un trésorier adjoint.


Le conseil d'administration est renouvelé chaque année par moitié.

En cas de vacances d'un membre du bureau, le conseil d'administration pourvoit provisoirement à son remplacement.
Il est procédé à son remplacement définitif à la plus prochaine Assemblée Générale Ordinaire.

 

Article 9 – Réunion du conseil d'administration

Le conseil d'administration se réunit une fois au moins tous les six mois, sur

convocation du président, ou sur la demande du quart de ses membres.

Les décisions sont prises à la majorité des voix; en cas de partage, la voix du

président est prépondérante.

Tout membre du conseil qui sans excuse, n'aura pas assisté à trois réunions

consécutives, pourra être considéré comme démissionnaire.

Nul ne peut faire partie du bureau s'il n'est pas majeur.
 

Article 10 – Assemblée générale ordinaire

L'assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l'association à quelque titre qu'ils soient affiliés.

L'assemblée générale ordinaire se réunit chaque année au mois de novembre

Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l'association sont

convoqués par les soins du secrétaire.

Article 11 – Assemblée générale extraordinaire

Si besoin est, ou sur la demande de la moitié plus un des membres inscrits, le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire, suivant les formalités prévues par l'article 10.

Article 11 – Assemblée générale extraordinaire

Si besoin est, ou sur la demande de la moitié plus un des membres inscrits, le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire, suivant les formalités prévues par la loi en vigueur.

Article 12 – Règlement intérieur

Un règlement intérieur peut être établi par le conseil d'administration qui le fait alors approuver par l'assemblée générale.

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Suite à l'appel à candidature adressé à l'ensemble des adhérents (newsletter du 06 octobre 2021), ci-joint la liste alphabétique des candidats au Conseil d'Administration  

Brice ALFONSEDA
296 Chemin de CHANTEMERLE
73420 VIVIERS DU LAC
Responsable commercial

Thierry CHAMPENOIS
25 Bis Grande Rue
25610 ARC ET SENANS
Retraité

 

Laurent CHAUVIN
3, rue TURLU
39380 VAUDREY
Chef d'entreprise

 

Alexandre CHOUFFE
33, rue BEAU SITE
25160 LABERGEMENT SAINTE MARIE

Entrepreneur

 

Thierry DORNIER

715, Rue du 19 Mars 1962
39130 HAUTECOUR
Retraité

 

Sylvain GUILLAUME
15, rue des Entrepreneurs
39220 LES ROUSSES

Douanier
 

Ludovic MIROUDOT
Lieu Dit L'Abbaye
25160 LABERGEMENT SAINTE MARIE
Elu municipal

 

Christophe WILL
2 Chemin des Salines
25870 CHATILLON LE DUC
Retraité

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POUVOIR POUR L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE

 

Je soussigné(e), membre de l’association "Franche-Comté Engagement Leucémie" à jour de ma cotisation 2021

 

Nom : _______________________________________

 

Prénom : _____________________________________

Adresse : _______________________________________________________

________________________________________________________________________


Code postal : ___________ Ville :___________________________________



Donne pouvoir à :

Nom : _______________________________________
 

Prénom : _____________________________________
 

Adresse : _________________________________________________________

__________________________________________________________________


Code postal : ___________ Ville :__________ ___________________________

Pour me représenter et voter en mon nom lors de l’Assemblée Générale Ordinaire de l’association "Franche-Comté Engagement Leucémie", le 12 novembre 2021, à 19h00 à l’adresse suivante :
COPS - 56, Chemin des Montarmots - 25000 BESANCON.



Fait à ________________________________


Le __________________________________


Signature du mandant

 

(Précédée de la mention « Bon pour pouvoir »)